La diffamation et les blogs

Il y a quelques mois, j'avais demandé à Me Cecile Dunand, Avocat au Barreau de Paris, un texte qu'elle a écrit pour nous très rapidement sur la diffamation et ce que nous devrions savoir pour l'expression sur les blogs.

Avec son accord, j'ai décidé de le diffuser ici. En effet, je lis beaucoup de weblogs et je pense que certains blogueurs se laissent aller assez facilement et peut-être la lecture de ce texte les éclairera.

Voici un extrait et le texte intégral est ici (pdf)

"La diffamation : l’article 29 de la loi définit la diffamation comme « toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé. »

La jurisprudence considère que pour être punissable, la diffamation doit réunir les cinq éléments constitutifs suivants :

1. L’allégation d’un fait précis
2. L’atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne visée
3. La mise en cause d’une personne déterminée
4. La mauvaise foi
5. La publicité"

En matière d'atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne visée, je trouve particulièrement désagréable de voir quelques blogueurs insulter publiquement quelqu'un et cela arrive assez régulièrement (commentaires) à mon égard. [phrase supprimée suite à une demande sympathique]. Franchement est-il utile de me traiter d'imbécile et de crétin ?

Embruns.net par exemple ne laisse plus que la version édulcorée de son billet à l'encontre de Mediatic en ayant supprimé les insultes, il n'y a plus que "gros nigaud de la blogosphere" (c'était bien pire avant) qu'il pourrait aussi retirer à mon avis, ainsi que plusieurs billets sur moi qu'il pourrait envisager de modifier aussi ou de supprimer. C'est visiblement suite à des emails nombreux de plusieurs personnes sur lesquelles il se défoulait qu'il a modifié son billet, d'ailleurs il reconnait lui même le problème: "Je me trouve bien péremptoire et hargneux ces derniers temps. J’ai le sentiment d’en vouloir à la terre entière."

Cela ne m'intéresse ni ne me dérange pas plus que cela mais je crois que compte tenu de l'évolution récente une petite clarification s'imposait pour éviter des dérives futures. Il y a pourtant d'autres moyens de se défouler que d'insulter des personnes sur son blog, non ?

On a parfaitement le droit de ne pas être d'accord sur nos idées et de le dire mais ce n'est pas une raison d'insulter qui que ce soit, je crois, et les blogs ne sont pas au dessus des lois.

Enfin, sur les produits et services: " les blogueurs peuvent librement échanger leurs points de vue sur les produits et services, et les critiquer ouvertement, si leurs affirmations reposent sur des éléments précis et vérifiables et s’ils ne visent pas à critiquer l’entreprise qui les produit."

Ceci laisse donc une large possibilité d'expression sur les produits et services, ce que font aussi beaucoup les blogueurs, cela m'arrive souvent aussi.